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REMARQUES SUR LE BREVET OU LE COPYRIGHT - Sciences humaines

Étiquette
REMARQUES SUR LE BREVET OU LE COPYRIGHT
Code mnémonique
REMBC
Nom de zone
  • Patent/Copyright Remarks-Object
  • Remarques sur le brevet ou le copyright-Objet
Définition
Cette zone contient des remarques descriptives sur le brevet ou le copyright.
Rubrique
ZONES RELATIVES AU CRÉDIT ET AU COPYRIGHT
Commentaires
NOTE: Cette zone n'a pas été revue lors de la mise à jour du Dictionnaire de données des sciences humaines de mai 2010. Au cours de cette mise à jour, la priorité a été accordée aux zones obligatoires ou fortement recommandées pour la contribution à Artefacts Canada. Les règles d'introduction des données de la présente zone seront mises à jour ultérieurement.
Règles d'intro
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Type de données
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Exemples
  • This patent was revoked in 1968
  • under current legal investigation
  • brevet retiré en 1968
  • enquête en cours
Discipline
  • Histoire
  • Beaux-arts
Étiquette en anglais
PATENT/COPYRIGHT REMARKS
Code mnémonique en anglais
PCREM

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